Section ​local​e ​Sud​ ​CEGEE
Des paroles mais surtout des actes...

Nos accords

Accord anticipé de substitution relatif à la mise en place de la représentation du personnel
20 Juin 2018

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Accord relatif à la participation de l'employeur aux frais de cotisation à la mutuelle
20 juin 2018

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Accord anticipé de substitution relatif à la mise en place de la représentation du personnel
20 Juin 2018

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Accord relatif au temps de travail
20 juin 2018

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Avenant n°1 - 14 Décembre 2018
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Avenant n°2 - 28 Juin 2019
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Avenant n°3 - 27 Juin 2019
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Avenant n°4 - 15 Novembre 2019

Avenant n°5 - 26 Mai 2020

Avenant n°7 (CRC) - 1er Décembre 2021

Accord sur le droit syndical
3 Avril 2008
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Avenant n°1 - 01 Septembre 2010
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Accord sur le CSE
20 juin 2018
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Accord relatif aux avantages sociaux
20 juin 2018
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Accord d'intéressement pour les années 2018 à 2020
26 juin 2018  -
REMPLACE
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Avenant n°1 - 11 avril 2019 - REMPLACE
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Accord Intéressement 2021 à 2022
21 Mai 2021

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Accord relatif au PEE
26 Juin 2018
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Accord relatif au PEE - Avenant N° 1
11 Avril 2019
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Accord relatif au PERCO
26 Juin 2018
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Accord relatif au Travail à Temps Choisi
(accord CELCA maintenu à ce jour car non renégocié au sein de la CEGEE)
22 avril 2008
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Accord et Avenants relatifs au CET
(accord CELCA maintenu à ce jour car non renégocié au sein de la CEGEE)

Accord Initial - 16 Mai 2008
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Avenant n°1 - 29 Juin 2012
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Avenant n°2 - 13 Février 2015
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 Accord relatif aux frais de formation
8 Novembre 2018


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Plan d'Action Unilatéral relatif à l'égalité professionnelle
entre les hommes et les femmes et à la mixité
11 Avril 2019

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Accord Egalité Professionnelle (2022 - CEGEE)
28 Janvier 2022

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 Accord Mobilités Fusion
30 Novembre 2017


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 Accord Congé de Paternité
20 Mai 2009

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 Accord congés absences Aménagement horaires Grossesse
20 Juin 2018

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Accord Télétravail (2020 - CEGEE)
15 Octobre 2020
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Accord Télétravail - Avenant 1 - 
05 Mai 2021
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 Accord Mobilité géographique pérenne
1 Septembre 2008 -
DENONCE - REMPLACE PAR NOTE DE SERVICE (ci-dessous)


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NOTE DE SERVICE : MOBILITE PERENNE
 01 Janvier 2022
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NOTE DRH - INFORMATION - Pole BDD cycles de travail et Horaires 
01 Octobre 2018
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NOTE DRH - INFORMATION - Temps de Travail en CEGEE 
27 Novembre 2019
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NOTE DRH - INFORMATION - Primes emplois Nomades 
20 Décembre 2019
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NOTE DRH - INFORMATION - E-pointage 
06 Avril 2021
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NOTE DRH - INFORMATION - Astreintes DISE 
26 Août 2021
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NOTE DRH - INFORMATION - Politique frais de Déplacements professionnels 
1er Janvier 2022
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NOTE DRH - INFORMATION - Affectations temporaires 
1er Janvier 2022
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NOTE DRH - INFORMATION - Congés Eté 2022 
25 Février 2022
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NOTE DRH - INFORMATION - Temps de trajet pour les déplacements exceptionnels dans le cadre de missions professionnelles
 
 01 Juin 2015
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NOTE DRH - INFORMATION - La Charte des 15 Engagements pour l'équilibre des temps de vie 

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